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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
février2025 :

Délibération N° 2025/08

BG LOISIRS - TARIFICATION DE LA PAUSE MERIDIENNE
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Délibération N° 2025/07

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE RLPi ARRETE PAR LE CONSEIL METROPOLITAIN
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Délibération N° 2025/06

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE BOUVINES AU SEIN DE LA COMMISSION D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGE DE LA MEL
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Délibération N° 2025/05

SIVU DU VAL DE MARQUE - ELARGISSEMENT DU PERIMETRE ET MODIFICATION STATUTAIRE
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janvier2025 :

Délibération N° 2025/04

CONTRAT - AGENT CONTRACTUEL EN CHARGE DES ACTIVITES SENIORS DU 1ER FEVRIER 2025 AU 31 JANVIER 2026
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Délibération N° 2025/03

CREATION D'EMPLOI - POSTE DE COORDONNATEUR DIRECTEUR ALSH
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Délibération N° 2025/02

SIGNATURE DE LA CHARTE PARTENARIALE D'ENGAGEMENT DE LA CREATION D'UN CONTRAT LOCAL DE SANTE INTERCOMMUNAL
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Délibération N° 2025/01

ELARGISSEMENT DU PERIMETRE ET MODIFICATION STATUTAIRE - SIVU DU VAL DE MARQUE
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