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Délibérations de 2023
décembre2023 :

Délibération N°2023-33

Dénomination de l’allée créée perpendiculairement à la rue Félix Dehau au niveau du n°478
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Délibération N°2023-32

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
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Délibération N°2023-31

Indemnité pour le gardiennage de l’église St Pierre de BOUVINES 59 830 - Année 2023
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juin2023 :

Délibération N°2023-17

Elections sénatoriales – délégués titulaires et suppléants représentant la commune de BOUVINES.
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Délibération N°2023-24

Subvention à l’association FOL’ART pour l’année 2023.
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Délibération N°2023-25

Subvention à l’association Bouvines L’Aventure Continue pour l’année 2023.
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Délibération N°2023-21

Désignation des référents déontologues des élus – autorisation à signer la convention de prestation de services afférente.
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Délibération N°2023-22

Désignation des représentants de la commune de BOUVINES siégeant au SIVU Fourrière animale.
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Délibération N°2023-19

Demande de subvention au titre de l’aide Départementale aux Villages et Bourgs pour la mise en place d’un Microstop – autostop organisé.
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Délibération N°2023-23

Création d’un poste contractuel pour accroissement temporaire d'activité.
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Délibération N°2023-18

Avis du conseil municipal sur le projet du PLU 3 arrêté le 10 février 2023 par le Conseil Métropolitain
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